un nom de domaine est il une marque déposée avec son logo ?

[starlito]

Bonjour à tous,
Je suis nouveau sur ce forum et j'espère que vous aller m'apprendre plein de chose concernant les nom de domaine, les marque et logo.
Ma question est dans le titre, un nom de domaine est il une marque déposée avec son logo ?
J'ai beau chercher sur internet et je trouve tout et son contraire. Merci pour les réponse

 

[Marie-Aude]

ça peut... ou ça peut ne pas

 

[starlito]

ça peut... ou ça peut ne pas

Vous pouvez développer s'il vous plaît :mrgreen:

 

[Marie-Aude]

Non, je ne peux pas.

Je ne vais pas te faire un cours entier sur le droit des marques, la propriété industrielle et commerciale. Il y a des tas de choses à prendre en compte, c'est un domaine de spécialiste.

Avec ta question hyper générale, tu peux avoir cette réponse, ou bien un traité de cinquante pages (et ça tu m'excuseras d'avoir un peu la flemme de l'écrire :mrgreen

 

[starlito]

A d'accord je comprend mieux pourquoi je trouve rien sur internet (ma question est compliquer) , ben je vous remercie et je vais continuer mais recherche

 

[JanoLapin]

Fondamentalement, le droit des noms de domaines n'est pas celui des marques, en tout cas pour la France. Si les deux s'interpénètrent, il y a de nombreux problèmes liés à ces différences. Ce qui donne lieu à une jurisprudence touffue, et extrêmement pointilleuse sur les détails.

Bref, ni MA ni personne ne pourra répondre à une telle question.

Enfin, ta question n'en est pas une mais plusieurs à la fois: marque, nom de domaine et logo sont trois choses distinctes.

Bonnes recherches !