TVA à déclarer => pays client ou vendeur ?

[ortolojf]

Bonjour

Quelques questions histoire de montrer mon idiotie complète en matière de déclaration TVA :

Ceci ne concerne que le BtoC ( clients particuliers ), pas le BtoB.

- Le % à déclarer est-il déterminé par la législation du pays client ou vendeur ?

Il faudra après 2026 attendre la mise au point du PDP ( logiciel facturation et envoi des données de transactions à Bercy. )

Sans compter déclarer la TVA sur le portail ?

Merci beaucoup de vos réponses.

 

[ABCWEB]

Pays client.

 

[ortolojf]

Bonjour ABCWEB

Je suppose,quel que soit le logiciel - banque ou autre - que la TVA est calculé par le logiciel automatiquement ?

Et, le lien entre le logiciel - ce serait celui du Crédit Mutuel dans mon cas - et le reste ( DPD et autre ),
se fait automatiquement ?

Merci beaucoup.

 

[kartyr]

La question c'est , est-ce tu vas vraiment facturer des particuliers hors France. Sinon, alors tu cherches à te compliquer la vie pour pas grand chose.

 

[Nexora]

Bonjour,

Pas d'inquiétude, la TVA peut être complexe au départ, surtout pour le BtoC. Le taux de TVA applicable dépend généralement de la législation du pays du consommateur dans le cadre du BtoC, surtout pour les ventes en ligne intracommunautaires dans l'UE (règle du pays de consommation). Par exemple, si vous vendez à un particulier en Allemagne, c’est le taux de TVA allemand qui s'applique.
Après 2026, avec le PDP (Plateforme de Dématérialisation Partenaire), la gestion sera facilitée, mais effectivement, il faudra s’assurer que vos logiciels sont conformes pour automatiser l'envoi des données à l’administration fiscale.
Concernant le portail, le guichet unique de TVA (OSS) simplifie déjà les déclarations pour les ventes dans l'UE. Vous n’aurez qu’à déclarer et reverser la TVA des différentes ventes intracommunautaires via ce guichet, au lieu de vous enregistrer dans chaque pays de vos clients.
Par ailleurs, pour éviter des erreurs coûteuses en tant qu'entrepreneur, utiliser un chatbot d’assistance juridique peut être une idée judicieuse. Ces outils peuvent vous guider sur les règles fiscales ou juridiques applicables et répondre à vos questions 24/7. J'en ai utilisé un pour une question sur la confidentialité des documents professionnels, les droits du salarié et les recours juridiques disponibles, ça m'a bien aidé ! Une petite erreur dans les déclarations ou un oubli peut vite avoir un impact financier important, alors mieux vaut être bien informé !

Bon courage dans vos démarches !

 

[ortolojf]

Bonjour

J'ai surtout des Marocains ( 1000+ vu ), des Français ( 400+ vu ), des Africains, rares Européens, USA et Russie.

Je vais lire votre document technique.

Merci beaucoup.