Réutilisation d'un site - droit d'auteur

[graphilab]

Bonjour à la communauté,
J'ai un de mes clients qui souhaiterais réutiliser un site que j'ai réalisé (graphisme et dev) ailleurs qu'en France et avec une autre extension de domaine.
Bref développer son activité ailleurs qu'en France et avec le même site.
J'aimerais savoir sil peut comme ça, réutiliser un site à l'infini, ou il veut, comme il veut le site internet que j'ai réalisé et pour un investissement quasi nul de sa part :roll:

j'ai cherché un peu sur le net mais n'ai rien trouvé sur ce sujet précis
Merci pour vos lanternes

PS: Il s'agit d'un site de vente en ligne.

 

[epsilon74]

bonjour,

tout dépend des termes du contrat que tu n'avais pas manqué de faire signer à ton client ;-)

 

[forummp3]

en effet, ca depend du terme du contrat, faut savoir si tu lui a laissé le droit de modifier le site, si tu lui a donné le droit de traduire le site, s'il peut utiliser le site sur plusieurs nom de domaine, etc.
Ya pas vraiment de lois, c'est juste qu'il faut savoir sous quel licence tu lui a vendu le site.

 

[graphilab]

Hello, c'est justement parce qu'il n'y avait pas de mention particulière à ce sujet que ca m'interesse de savoir ce que dit la loi

 

[forummp3]

Hello, c'est justement parce qu'il n'y avait pas de mention particulière à ce sujet que ca m'interesse de savoir ce que dit la loi

ben si on ne sait pas ce qu'il y a ecrit dans ton contrat, on pourra pas te dire grand chose.

Par definition, je crois que tout ce qui n'est pas autorisé est interdit, mais si dans ton contrat tu as marqué que tu lui cedent les droits sur le script, il peut en faire ce qu'il veut.