responsabilités forum

[caro]

Salut,
quelles sont les responsabilités du webmaster d'un site ayant un forum ?

imaginons que je monte un forum et que je n'ai pas de modérateur ou alors qu'il y ait tellement de messages qu'on arrive pas à tous les controler, suis je responsable des problèmes ?
un forum est un support de communication, un lieu de libre échange, comme une terrasse d'un café quoi, le patron du bar ne peut pas controler les discussions faites sur sa terrasse non ?

y a t'il des textes de loi disponible sur les forums ?
merci à tous

 

[Erazor]

oui la LEN
et non un forum n'est pas un bistrot c'est une publication

 

[arkantos]

Bonsoir,

Il serait utile de lire cette page concernant les forums :
http://www.droitdunet.fr/par_profils/lecture.phtml?type=profil_createur&it=7&id=32

un forum est un support de communication, un lieu de libre échange, comme une terrasse d'un café quoi, le patron du bar ne peut pas controler les discussions faites sur sa terrasse non ?

Lire la page : http://www.droitdunet.fr/par_profils/lecture.phtml?type=profil_createur&it=7&id=101

Il vous est possible de trouver de nombreuses informations concernant les droits et obligations des Webmestres sur : http://www.droitdunet.fr/par_profils/profil.phtml?it=7&type=profil_createur

Bonne soirée :wink:

 

[squawk]

La loi dit que tu dois tout mettre en oeuvre pour résoudre un problème (diffamation etc...) des que tu en as connaissance... c'est assez vague et c'est fait expres, le but c'est de rendre responsable les gestionnaires du site mais pas trop pour pas tomber dans le délire. Par exemple lyvos ne pourrait engager un modérateur pour tout ses salons vu que y'en a plusieurs milliers....

 

[Erazor]

chez lycos z'ont un chien pour garder le troupeau de forumistes 8)

 

[caro]

merci beaucoup arkantos, j'ai trouvé ma réponse.

"
Pour le moment, le juge n’a pas réalisé de distinction entre les forums modérés et les forums non modérés. Il estime que le créateur du site peut être tenu responsable, civilement et pénalement, de l’ensemble des messages qui y sont publiés.

Néanmoins, les positions ne sont pas totalement figées, et un juge a notamment estimé qu’un créateur de site ne pouvait être poursuivi à la suite de la publication de messages diffamatoires dans un forum de discussion non modéré.
"

donc c'est mitigé et il faut faire attention :wink: