Droit d'auteurs

[Arnaud Alexandre]

Bonjour,

Je sais que ce message n'est pas à proprement parler une question sur le referencement (quoi que... voir à la fin), mais je pense que vous pourrez peut être me conseiller.

Peut on utiliser des images qui ne nous appartiennent pas et dont nous n'avons pas les droits d'auteurs pour les diffuser sur un site ?
Un message type "si vous êtes propriétaire des droits sur une image que nous diffusons et que vous souhaitez que nous retirions cette image de notre site, nous le ferons sur simple demande par mail" suffit il à couvrir le webmaster ?
Même question si le site n'est pas commercial ?

Je ne parle pas ici d'images de label de qualités ou de groupes (type utilisation frauduleuse d'un établissement hôtelier qui se ferait passer pour membre d'une chaïne), mais d'images de type dessin, photo, screenshot.

Pour rester dans le theme du forum WRI, j'ajoute une question en rapport avec le referencement :
peut on referencer ces mêmes images ? (dans le cas ou la dffusion de ces images est autorisée aux conditions ci dessus biensur)

Merci de vos réponses, qui m'aideront à y voir plus clair. 8O

 

[fredwat]

Toutes les images et les textes de ce site sont protégés par le Code de la Propriété Intellectuelle et les lois sur le Copyright (lire Droits de reproduction pour la France) Comme le dit grantome ;O)
Toute utilisation est conditionnée par l'accord de l'auteur et la signature ©
xxx
All the pictures and text on this site are protected by the "Code de la Propriété intellectuelle" and the Copyright.

Donc c'est non :!:

:wink:

 

[Grantome]

Juste ajouter que pour la France le Copyright n'est pas valable, il ne faut donc pas en tenir compte, mais tenir compte comme le dit fredwat du "Code de la Propriété Intellectuelle", ici, les droits d'auteurs

 

[squawk]

Tu peux pas mais tout le monde le fait....

 

[lafleur2004]

En matière de presse papier, les magazines ne se gènent pas pour publier des photos sans en avoir expressément l'autorisation. Ces photos portent alors la mention "DR", droits réservés, indiquant que le support est prêt à payer le tarif syndical si le photographe se manifeste.

Mais je ne connais pas les conditions exactes dans lesquelles s'applique cette, euh, coutume, ni s'il est possible de la transposer sur Internet.

Sinon, un copyright signifie que l'oeuvre a été déposée à la Bibliothèque du congrès étatsuniens.

En conclusion, je te conseille tout de même de ne rien publier sans en avoir l'autorisation écrite.

 

[Arnaud Alexandre]

euh... je sais pas si ma question a été comprise...
je ne parle pas de ce site...

je donne un exemple tout bete :
je trouve une image que je trouve jolie sur Internet... type, un dessin de forêt.
vous êtes en train de dire que si je met cette image de forêt sur un site, l'auteur de l'image peut me demander des comptes (autre que simplement me demander de retirer l'image, j'entend) ?
mais ça voudrait dire que tous les sites amateurs ou personnels devraient disparaitre...???
je ne comprend pas trop cette logique de droit à l'image poussé à l'extreme. Si les images ne sont pas explicitement Copyrightées ou à vocation commerciales, leur présence sur internet est elle malgré tout limitée à un seul site ?

je suis un peu perdu...

 

[jeanluc]

euh... je sais pas si ma question a été comprise...
...

je donne un exemple tout bete :
je trouve une image que je trouve jolie sur Internet... type, un dessin de forêt.
...

Si les images ne sont pas explicitement Copyrightées ou à vocation commerciales, leur présence sur internet est elle malgré tout limitée à un seul site ?

Bonjour,

1. Ta question a été bien comprise. 8)

2. Tu contactes le webmaster du site en question et tu lui demandes s'il t'autorise gratuitement à utiliser son dessin de forêt sur ton site. S'il est d'accord, tu conserves son email comme preuve. S'il refuse, tu cherches un autre dessin de forêt... :wink:

3. L'auteur d'une oeuvre est le "maître absolu" de ce qu'on fera de son oeuvre. Il peut même en empêcher toute publication. :roll:

Jean-Luc

 

[squawk]

Normalement tu n'as pas le droit de reproduire des "oeuvres de l'esprit" (images, textes, musique...) soumises au droit d'auteur sans autorisation de l'auteur.
Ca n'a rien à voir avec un copyright qui à trait à des marques et qui doivent etre déposées, le droit d'auteur s'applique dès que l'on crée quelquechose, par contre en cas de procédure faut réussir à le prouver devant un juge que qqun a copié ses oeuvres. . :wink:

Mais comme je le disais, tous le monde le fait et ça ne pose en général pas de problèmes, dans la mesure du possible, essaie de demander l'autorisation, par contre pour les marques, vaut mieux être prudent car les services juridiques des grandes entreprises sont du genre pas très coopératifs.

On a répondu en meme temps avec J luc, on dit en gros la meme chose donc ça va

 

[albert]

Pour te faire mieux comprendre "l'autre côté", imagine que tu passes tes WE entiers et tes vacances pendant des mois a parcourir une région et à faire de nombreuses photos pour agrémenter ton site avec des photos de qualités. Je peux t'assurer que quand un petit malin me pique mes photos pour les utiliser sur son site ca me met hors de moi.

Je te conseille d'envoyer un mail, en general ca passe (en totu cas moi j'accepte en general) ....

Mais le pillage des photos c'est vraimetn une plaie...

 

[Arnaud Alexandre]

ok
merci pour vos réponses à tous

je pense en effet que le pillage d'image n'est pas une bonne chose.
j'enverrais des emails de demande comme vous le suggerez... mais vu le nombre d'images que j'envisage ca va etre coton...
le soucis c'est aussi quand on trouve la même image sur X milles sites différents, sans mention faite de l'auteur... parce que là il n'y a même pas moyen de prevenir l'auteur (vu qu'on ne saurait même pas où envoyer l'email...)

Merci encore

 

[liegebiz2]

Je fais de la 3d de la photo et de l'illustration je trouve cela scandaleux que des gens piquent les images des autres . Pour faire ces images il a fallu souvent des heures de travail en volant leurs oeuvres vous les mettez sur la paille.... et surtout vous dévalorisez leur travail en le "diluant" dans la masse de concepteurs de site sans créativité

ceci dit je l'ai deja fait aussi...

bref qui vole un oeuf vole un boeuf

:evil:

http://www.overshot.com

 

[Daniello]

Bonjour,
Le principal est que tu aies bien conscience que si tu copies une image et que tu la publies, son propriétaire peux à tout moment te demander des dommages et intérets si il se sent lésé. Ce n'est pas souvent le cas, mais il suffit d'une fois.

je ne comprend pas trop cette logique de droit à l'image poussé à l'extreme. Si les images ne sont pas explicitement Copyrightées ou à vocation commerciales, leur présence sur internet est elle malgré tout limitée à un seul site

C'est exactement comme si tu volais un vélo dans la rue pour la seule raison qu'il n'est pas "explicitement" cadenassé. D'une part en droit francais le copyright n'existe pas, c'est américain. En France, la mention légale est "Tous droits réservés" et d'autre part, il n'est pas obligatoire de la mentionner pour pouvoir se retourner contre une utilisation abusive.
--
Daniel

 

[XoSt]

Certes, dans ce cas nous sommes tous dans l'illégalité la plus totale de toute façon ^^

 

[fredwat]

8O :?
surprenant de la part de quelques membres du forum
le sujet à été ouvert pourtant à de nombreuses reprises :!:
chacun fait comme il l'entend..
:wink: