AdSense : TVA ou pas TVA finalement ??
- Auteur de la discussion marphi
- Date de début
La TVA repose sur le principe de la territorialité et de l'exigibilité.
C'est à dire qu'elle devient exigible par rapport au territoire sur lequel la prestation a été faire, ou la livraison du produit.
Dans le cas des adsenses la prestation est faite aux Etats Unis donc pour la France tu n'es pas redevable de la TVA.
Par contre si tu achetes un produit aux Etats Unis et que tu l'importes en France, celui-ci devient soumis au taux en vigueur et tu paies la TVA au transitaire
. C'est à dire dès que la marchandise arrive en France.
De même tu fais une prestation de service en France pour un américain, celui-ci paiera la TVA parce que la prestation aura était réalisée sur le territoire Français, mais si tu exportes une marchandise tu ne lui factureras pas la TVA parce que la marchandise aura été livrée hors de France.
Pour les pays de la communauté européenne, c'est une opération un peu plus compliquée, mais au final cela reste une opération HT.
Voila, j'espère que cela t'éclairera pour d'autres situations.
C'est à dire qu'elle devient exigible par rapport au territoire sur lequel la prestation a été faire, ou la livraison du produit.
Dans le cas des adsenses la prestation est faite aux Etats Unis donc pour la France tu n'es pas redevable de la TVA.
Par contre si tu achetes un produit aux Etats Unis et que tu l'importes en France, celui-ci devient soumis au taux en vigueur et tu paies la TVA au transitaire
. C'est à dire dès que la marchandise arrive en France.De même tu fais une prestation de service en France pour un américain, celui-ci paiera la TVA parce que la prestation aura était réalisée sur le territoire Français, mais si tu exportes une marchandise tu ne lui factureras pas la TVA parce que la marchandise aura été livrée hors de France.
Pour les pays de la communauté européenne, c'est une opération un peu plus compliquée, mais au final cela reste une opération HT.
Voila, j'espère que cela t'éclairera pour d'autres situations
.WRInaute impliqué
Ludivine a dit:La TVA repose sur le principe de la territorialité et de l'exigibilité.
C'est à dire qu'elle devient exigible par rapport au territoire sur lequel la prestation a été faire, ou la livraison du produit.
Dans le cas des adsenses la prestation est faite aux Etats Unis donc pour la France tu n'es pas redevable de la TVA.
Par contre si tu achetes un produit aux Etats Unis et que tu l'importes en France, celui-ci devient soumis au taux en vigueur et tu paies la TVA au transitaire
De même tu fais une prestation de service en France pour un américain, celui-ci paiera la TVA parce que la prestation aura était réalisée sur le territoire Français, mais si tu exportes une marchandise tu ne lui factureras pas la TVA parce que la marchandise aura été livrée hors de France.
Pour les pays de la communauté européenne, c'est une opération un peu plus compliquée, mais au final cela reste une opération HT.
Voila, j'espère que cela t'éclairera pour d'autres situations
merci ludivine, c'est simple et explicite, dire que j'ai appelé la chambre de commerce il ya peu pour savoir si je devais appliquer la tva pour un autre sujet qu'adsense mais du service toujours ! et ils m'ont filé un doc peu compréhensible.
Florent
C'est encore bien plus compliqué pour la réalisation d'une presta en France pour un client hors communauté européenne tu ne paies pas de TVA si c'est de la prestation de service pure ou de la mise à disposition de personnel sauf pour la location la vente ou l'achat de marchandise ... suite à un contrat avec un client tunisien je n'ai pas eu à facturer la TVA après renseignement pris auprès des impôts car c'était de la prestation de service pure (pas de marchandise) ... merci pour l'info de l'adsense on vient de s'y mettre et je ne savais pas comment l'inclure dans ma compta
Je déterre ce vieux topic car j'ai toujours un doute.
Je vais créer une plateforme blogs en y incluant des bannières adsense.
Je ne vais donc pas payer de TVA sur ces revenus, c'est bien ça ?
Mon site sera localisé en France et il sera multilangues, si je souhaite vendre moi-même des espaces publicitaires sur le site , je vais dons avoir des revenus de différents pays ?
Vais-je devoir payer la TVA sur ces revenus ? et si ou laquelle ? la française pour tous les revenus, ou une différente selon la localisation des revenus ?
Merci d'avance
Je vais créer une plateforme blogs en y incluant des bannières adsense.
Je ne vais donc pas payer de TVA sur ces revenus, c'est bien ça ?
Mon site sera localisé en France et il sera multilangues, si je souhaite vendre moi-même des espaces publicitaires sur le site , je vais dons avoir des revenus de différents pays ?
Vais-je devoir payer la TVA sur ces revenus ? et si ou laquelle ? la française pour tous les revenus, ou une différente selon la localisation des revenus ?
Merci d'avance
Prestation de service export vers des pays européens ou reste du Monde = pas de TVA.
Mais pour les recette européennes, tu devras faire une Déclaration Européenne de Service mensuelle sur le site des Douanes. Voir sur mon site, rubriqe TVA.
Et, j'oubliais il y a une mention qui va bien à faire figurer sur la facture....
Mais pour les recette européennes, tu devras faire une Déclaration Européenne de Service mensuelle sur le site des Douanes. Voir sur mon site, rubriqe TVA.
Et, j'oubliais il y a une mention qui va bien à faire figurer sur la facture....
ybet a dit:
C'est GG Irelande qui te paye. Tu fais une facture propre avec son N° de série, le N° de TVA de GG, la mention et tu la range dans ton classeur. Le fait que GG ne demande pas de facture pour payer ne te dispense pas de tenir ta compta correctement. Ca évite des problèmes en cas de contrôle fiscal.
MikeR a dit:
Mon site sera une plateforme blogs multilangues.
Je vais donc récupérer tous les revenus adsense et en reverser une part à mes blogueurs.
En france ( aux blogueurs français )je vais donc payer la TVA à 19.6%.
Mais aux Etats-unis, pour mes blogueurs américains par exemple, je n'arrive pas à trouver l'information.
Quelqu'un connaît t-il la réponse ?
Merci d'avance.
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