La dénomination XXX, le logo XXX, le nom des véhicules de sa gamme ainsi que les slogans, sont, sauf indication particulière, des marques déposées par XXX. Toute reproduction, utilisation et/ou modification qui en serait faite sans l'accord préalable et écrit de XXX est susceptible d'en constituer la contrefaçon
bervas a dit:La dénomination XXX, le logo XXX, le nom des véhicules de sa gamme ainsi que les slogans, sont, sauf indication particulière, des marques déposées par XXX. Toute reproduction, utilisation et/ou modification qui en serait faite sans l'accord préalable et écrit de XXX est susceptible d'en constituer la contrefaçon
Voila ce que je trouve dans les mentions légales de la plupart des sites de ces marques.
C'est bien de ça que tu parles ?
Josh Parker a dit:Ca c'est du déterrage, j'avais même pas vu que c'est moi qui avait dit le dernier mot ! :wink:
eskimo a dit:Josh Parker a dit:Ca c'est du déterrage, j'avais même pas vu que c'est moi qui avait dit le dernier mot ! :wink:
et ça du post constructif
Faux, archi fauxJosh Parker a dit:Bon blague à part, tu n'as pas le droit d'utiliser un logo.