Questions sur site d'une association 1901 (MJC)

[webamateur]

Bonjour

Nous sommes une association 1901, précisément une MJC, reconnue d'intérêt général.

Nous avons un site, refait à neuf depuis août 2016. Ce site a vocation à présenter les activités de la MJC, ainsi que les évènements s'y déroulant.

Je suis le président actuel de cette association et également le créateur de ce site encore en construction. A ce titre, j'ai quelques interrogations sur la partie images.
Articles et pages sont illustrés par des photos ou vidéos, et une partie du site, nommée galeries, est consacrée à un retour en images sur les évènements.
Je suis l'auteur des photos de la galerie d'images. Donc de ce côté je suis serein sur l'aspect droits d'auteur. Pour les autres images (peu) , je veille à leur provenance ou m'assure qu'elles soient utilisables.

Par contre, il existe également une galerie vidéos contenant des extraits de spectacles, de concerts notamment, dont la captation est réalisé par l'atelier vidéo de la MJC ou par moi-même. Ces vidéos sont hébergées sur Vimeo sur des pages différentes (MJC ou personnelle) et embarquées sur le site via un lien, le CMS l'affichant à l'aide de son player intégré.

Les captations sont toujours réalisées avec l'accord du ou des artistes. Ils récupèrent parfois les rushes ou le produit fini lorsqu'il leur plaît.
Lorsqu'un spectacle est organisé nous nous rapprochons de la sacem pour acquitter les droits (un forfait car petite association et concerts souvent gratuits ou prix d'entrée symbolique).

La question que je me pose est celle relative aux droits d'auteur/compositeur sur les vidéos de spectacles diffusées sur le site. Pouvons nous montrer de telles vidéos sans devoir acquitter de droits supplémentaires auprès de la SACEM ? Quid de ces droits sur les vidéos hébergées chez Vimeo (ou youtube/dailymotion) ?

Par ailleurs, existe t il des mentions obligatoires que notre site doit intégrer ?

Je joins l'adresse du site
www.mjcsavigny.net

et celle de la page vidéo www.mjcsavigny.net/videos-mjc-savigny/



Merci de vos avis

(le bbcodes url ne fonctionne pas ?)

 

[indigene]

Je suis l'auteur des photos de la galerie d'images. Donc de ce côté je suis serein sur l'aspect droits d'auteur.

Et vous faites quoi du droit à l'image ?

Pour ce qui est du droit de diffusion des vidéos des spectacles je pense que tout dépend des contrats signés avec les articles. Si c'est clairement précisé que la MJC possède les droits de diffusion des spectacles qu'elle organise alors c'est bon. Si ce n'est pas le cas alors ça peut conduire à litiges.

 

[Louis63]

je n'ai pas trouvé les mentions légales qui sont obligatoires.

qui met en ligne sur vimeo les vidéos ?

 

[webamateur]

Je suis l'auteur des photos de la galerie d'images. Donc de ce côté je suis serein sur l'aspect droits d'auteur.

Et vous faites quoi du droit à l'image ?

Pour ce qui est du droit de diffusion des vidéos des spectacles je pense que tout dépend des contrats signés avec les articles. Si c'est clairement précisé que la MJC possède les droits de diffusion des spectacles qu'elle organise alors c'est bon. Si ce n'est pas le cas alors ça peut conduire à litiges.

Au niveau de l'indication sur les droits de diffusion, je vérifierai.
Et à propos du droit à l'image, lorsqu'il y a contrat signé, il y a une phrase sur le sujet.
Par contre, lorsque nous organisons des 'scènes ouvertes' (ou boeufs et autre jam session) les musiciens viennent librement, c'est à dire que la salle leur est offerte pour une soirée. L'entrée est libre pour le public comme les musiciens. Là pas de captation vidéo, juste des photos. Je ne vois pas très bien comment nous pourrions demander aux personnes, qui parfois sortent du public pour emprunter une guitare ou une basse etc, de signer une autorisation relative au droit à l'image.

 

[webamateur]

je n'ai pas trouvé les mentions légales qui sont obligatoires.

qui met en ligne sur vimeo les vidéos ?

Ok pour les mentions légales, merci. Ce site est en fait une nouvelle version d'un site existant (depuis 1997) qui ne pouvait plus être mis à jour car personne dans l'association n'a de compétences en html. Je me suis donc inspiré de ce qui existait sur le précédent site lequel ne comportait de mention légales.

En ce qui concerne les vidéos sur Vimeo, c'est moi qui les y ai mises. C'est également moi qui ait créé ces pages chez vimeo (la mienne et celle de la MJC).
Avant d'être le président de l'association, je faisais des photos à titre personnel, c'est mon truc. D'ailleurs, j'ai un aussi un site perso contenant photo et vidéo (y compris de la MJC). Puis ensuite, des vidéos dans le cadre d'un atelier à la MJC. Toutes ces vidéos sont assez anciennes et datent de l'équipe Président/Directeur antérieure. Il n'y en a qu'une qui a été mise en ligne sous ma présidence, et c'est une sorte de commande d'une troupe de théâtre amateur.

Je suis conscient que tout ceci parait un peu 'borderline', c'est d'ailleurs pour cela que je me penche sur le sujet sérieusement.

 

[webamateur]

Je viens de rajouter une page Mentions Légales.
C'est ici
http://www.mjcsavigny.net/mentions-legales/

Y a t il des choses à revoir ou préciser selon vous ?
Merci

 

[indigene]

Je ne vois pas très bien comment nous pourrions demander aux personnes, qui parfois sortent du public pour emprunter une guitare ou une basse etc, de signer une autorisation relative au droit à l'image.

Dans ce cas je ne vois pas très bien comment les photos pourraient se retrouver sur le net. S'il y a des photos qui sont prises elles sont forcément privées. Sauf s'il s'agit de groupes de plusieurs personnes (au moins 4). Mais à partir du moment où les personnes sont reconnaissables c'est quand même risqué.