Essaie la CIAOu dois-je porter plainte? (police, DGCCRF, tribunal de commerce?)
Du tout, ce sont des produits pris en photos puis travaillés sur photoshop !!! Donc ma propre création et plusieurs heures de boulot...
j'ose meme pas imaginer le nombre de vetements illégaux si c'etait vrai (il y a pas mal de jeunes qui se baladent dans la rue avec des tee shirts, possédant une feuille de cannabis en gros sur le devant)JeunZ a dit:Il est interdit me semble il de vendre des objets avec une feuille de cannabis dessus.
Furtif a dit:Essaie la CIAOu dois-je porter plainte? (police, DGCCRF, tribunal de commerce?)
ça fait la kékette toute molle
De toute facon, comme on dit chez les legalo-latinistes : "Nemo auditur turpitudinem"
Le code de la santé publique interdit (et punit) la présentation sous un jour favorable de produits classés stupéfiants. La jurisprudence et l'appréciation des magistrats (et à plus basse échelle des officiers de police judiciaire) font que la simple représentation sur un tshirt d'une feuille de cannabis est percue comme une présentation sous un jour favorable: Logique, quand on met un tshirt avec la tête de mylène farmer ou JP smett (alias jhonny) dessus, c'est parce qu'on est fan. La même logique s'applique aux motifs de canna sur les fringues.
Ce qu'on risque:
Dans l'immédiat une garde à vue et une confiscation de l'objet en question.
A moyen terme (voire court terme): une convocation au tribunal, une amende qui peut être très salée, en théorie même une peine de prison.
NB: Lorsque la présentation sous le jour favorable se fait en présence de mineurs, les peines deviennent plus lourdes. Alors si en plus de ca lors de votre appréhension par les forces de l'ordre il y a un môme à moins de cinq mètres, ca risque d'en ajouter une couche.
J'ai pas le code de la santé publique chez moi, je m'abstiens donc de donner les références complètes de l'article. Si jamais ca vous intéresse, vous avez légifrance. L'article en question est très certainement dans la partie législative du code.
alliax a dit:Ce qui me dérange c'est qu'il ne veut pas contacter la personne par email pour s'arranger mais veut lui faire un procès et gagner ainsi de l'argent en dommages et intérêt.
Alors et d'une on est pas aux USA et de deux pour cette attitude je ne donnerai AUCUN conseil.
ibé a dit:2. Si c'est un malin qui te dit "oui je les ai piqué et je m'en fou..." tu auras un mail pour prouver sa mauvaise foie.
Avec ce mail et quelques autres preuves tu contact Ebay pour qu'ils s'arrangent avec leur membre.
Habituellement, je suis prêt à partager mes connaissance pour aider... mais là pas vraiment
Et alors si tu vois qqun avec ce tshirt, tu aurra envie d'écouter mylene????quand on met un tshirt avec la tête de mylène farmer
Je vais contacter le menbre d'ebay, et on verra deja si il est inscrit au registre du commerce....
S-Factory a dit:Si c'est pour la 2eme cause, je ne vois pas ce qui a de choquant. Y a copie et des heures de boulot.
Mais c'est contre moi ou le cannabis que vous en voulez !!!!!!!!!!!!
ceux qui ne fument pas ont le cancer de l'anus. Tu verras tes intetins rongés c'est atroce aussigripsous a dit:Fumer c'est pas bien, ça provoque le cancer,.
Le cannabis d'aujourd'hui n'a plus grand-chose à voir avec le "joint" que l'on fumait dans les années soixante-dix. « La teneur en delta 9 THC principe psychoactif du cannabis, est désormais de 20 à 30 %, au lieu de 2 à 4 % hier : En une génération, elle a été multipliée par cinq ou six
+1 :wink: pir y sont tout pourri à cause du stress !! :wink:Erazor a dit:ceux qui ne fument pas ont le cancer de l'anus. Tu verras tes intetins rongés c'est atroce aussigripsous a dit:Fumer c'est pas bien, ça provoque le cancer,.
Laurent Jordi a dit:Salut
......et te fait te retrouver à 35 ans, seul, sans rien avec 10 ans de retard dans la vie sur tes amis ou te réveillant dans un monde que tu ne connais plus...
Laurent
S-Factory a dit:Pour mon probleme itraque, je viens de le régler en appelant la personne.
Donc aucune plainte et tout est rentré dans l'ordre.
S-Factory a dit:C'est vraix mais quand j'ai vu les photos j'étais furax :x et j'ai posté mon message aussitôt...
un bon arrangement amiable vaut mieux qu'un mauvais procès
Oui pas plus .. dans certaines zones rurales on constate une inquiétante disparition des bistrots d'ou cette montée de la soif qui n'a rien a voir avec le réchauffement de la planète. Certaines communes affichent maintenant "Evin m'a tuer" sous leur panneau d'entrée.S-Factory a dit:...et que ces même personnes boivent surement de l'alcool au moins une fois par semaine..
C'est prévu : l'assos effectuera un controle longitudinal inopiné chez les membres 3 / 4 fois dans l'année. Sous un certain taux de gamma GT il est viré . La CEE a toutes garanties que ce fond va au poivrots notoires. En plus on ne prends pas d'adhérents avec 12 points sur leur permis : c'est loucheLaurent Jordi a dit:Encore faudrait-il que ce fond ne soit réservé qu'aux bourés au pinard...
itraque a dit:Laurent Jordi a dit:Salut
......et te fait te retrouver à 35 ans, seul, sans rien avec 10 ans de retard dans la vie sur tes amis ou te réveillant dans un monde que tu ne connais plus...
Laurent
du vécu ?......