Afficher le logo des marques

[commandesgrp]

Bonjour,

Suite à la mise en ligne prochaine d'un site e-commerce de ventes de produits groupés, je me pose la question sur le droit d'afficher ou non les images produits avec le logo des marques.

Par exemple, je veux mettre en vente une TV de marque Sony sur mon site. Etant donné que je suis simplement prestataire de service et non revendeur (je regroupe uniquement les achats mais ne facture pas), ai-je le droit d'afficher l'image d'une TV dont on pourra voir clairement le logo SONY dessus ?

Du style :

Merci de vos réponses

 

[f_trt]

Moi je pense pas que tu puisses, tu nuis quelque-part à l'image de marque de la marque en lui collant une image générique.

Perso cela ne me plairait pas, par contre avec un dessin peut-être car on peut moins associer la marque avec l'image ou la photo.

C'est mon sentiment, je n'ai pas de compétence là dedans.

 

[commandesgrp]

Merci pour la réponse, mais alors comment font tous les sites de commerce en ligne style amazon, cdiscount etc ?

Et si je modifie l'image en "gommant" la marque et en laissant juste le produit ? je me vois mal proposer des produits en vente sans pouvoir afficher les images...

 

[f_trt]

Il me semble que c'est l'image du vrai produit simplement.

 

[commandesgrp]

Ha oui mais pour moi aussi ce serait l'image du produit correspondant, seulement je me demandais s'il fallait un accord ou quoique ce soit avant de pouvoir les mettre en ligne

 

[Zecat]

Je crois que c'est un des grands principes de notre droit : logo et marques sont les propriétés de leurs propriétaires (joli) qui sont seuls a pouvoir décider de l'utilisation qui en est faite et ce sur quelque média que ce soit ... pris dans l'autre sens : ils peuvent laisser faire 10 sites et décider de planter le 11 ème pour la raison de leur choix et ils auront gain de cause devant les tribunaux. Et le fait que 10 sites ne soient pas inquiétés n'entrera pas en ligne de compte ... la procédure sera entre une détenteur de marque et un site la reproduisant sans autorisation explicite ecrite.

 

[Marie-Aude]

Cela dit il y a plusieurs exceptions, et notamment celle de l'usage légitime par le propriétaire qui veut vendre un objet.

Si l'image est bien celle de l'objet mis en vente, cela ne pose pas de problème.

 

[commandesgrp]

Donc si j'ai bien compris, je peux mettre en ligne des photos de produits qui correspondent bien aux produits eux même (l'image est bien celle de l'objet en question) du moment que j'ai l'accord du revendeur qui les possède c'est bien ça ?

Sinon, si je souhaite faire une page de présentation avec des images, de la pub ou des catégories (exemple TV), donc ici il n'y aurait pas de produits liés directement, notamment lors d'une affiche/image de présentation de la gamme, alors ai-je le droit d'afficher les photos des produits avec les marques ? dois-je afficher les photos des produits en enlevant la marque (ou en me débrouillant pour qu'on ne puisse pas la distinguer) ? ou est-ce que je dois complètement trouver autre chose, comme n'importe quel image libre de droit sans marque ni logo ?

Merci encore pour vos réponses.

 

[Aequita]

cherchez sur Google : Amazon et Sony restriction ( c'est assez vieux) mais la problématique est proche.